Tout ce que vous devez savoir sur les taux de TVA dans l’UE
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – qu’est-ce que c’est ? Dans la vie, il y a deux choses qui sont sûres : la mort et les impôts. Si seulement il existait un moyen d’éviter de payer la TVA…
Dans ce court article, nous allons passer en revue toutes les caractéristiques essentielles de la TVA. Par exemple: Qu’est-ce que c’est? Pourquoi existe-t-elle? Comment fonctionne-t-elle? Qui peut bénéficier d’un remboursement de la TVA? À la fin, toutes vos questions auront trouvé une réponse!
La TVA – qu’est-ce que c’est?
Dans l’Union européenne (UE), les taux de TVA sont appliqués à presque tous les biens et services achetés et vendus pour être utilisés et consommés au sein de l’UE. C’est pourquoi les biens vendus à l’exportation ne sont pas soumis à la TVA.
Pour clarifier, la TVA est un impôt indirect qui est collecté par les entreprises pour le compte de leur gouvernement local. La TVA est notamment appliquée aux biens et services que les gens achètent pour les consommer. En bref, vous paierez la TVA presque partout et pour tout. Mais il y a des exceptions !
Tous les pays d’Europe ont des taux de TVA différents qui dépendent des biens et services spécifiques. Cet article se concentrera spécifiquement sur les taux de TVA pour les biens, car ce sont les achats qui donnent droit à des remboursements.
Dans le monde entier, plus de 140 pays appliquent la TVA sur les marchandises. Au sein de l’UE, il existe un consensus général sur la structure des applications de la TVA, mais chaque pays décide de ses propres taux pour des marchandises particulières. Il est donc important de comprendre ces différents taux lorsque l’on voyage d’un pays à l’autre.
Aperçu des taux de TVA dans les pays de l’UE
Les pays de l’Union européenne ont un éventail relativement large de taux de TVA allant de 17 % à 27 %. Les lois de l’UE stipulent que les pays sont tenus d’appliquer un taux de TVA normal d’au moins 15 % et un taux réduit d’au moins 5 %.
Les taux de TVA les plus bas en Europe commencent par la Suisse (un pays non membre de l’UE) avec un taux standard de 7,7 %, suivie du Luxembourg (17 %), de la Turquie (18 %) et enfin de l’Allemagne (19 %). D’autre part, les taux de TVA les plus élevés sont observés dans les pays suivants : La Suède, le Danemark et la Norvège affichent tous un taux de 25 %, tandis que la Hongrie a le taux de TVA le plus élevé, soit 27 %.
Tous les pays ont au moins deux types de taux, un taux de TVA standard qui s’applique à la plupart des biens. Mais en outre, il existe éventuellement plusieurs taux réduits de TVA en fonction des marchandises en question. Par exemple, les taux réduits ont tendance à s’appliquer aux produits alimentaires (à l’exception des boissons alcoolisées), aux produits pharmaceutiques, aux équipements médicaux, aux livres et à d’autres catégories diverses.
Voici les taux de TVA généraux dans tous les autres pays de l’UE:
- Austrian 20%
- Belgian 21%
- Czech Republic 21%
- Estonian 20%
- Finnish 24%
- French 20%
- German 19%
- Greece 24%
- Ireland 23%
- Italian 22%
- Netherlands 21%
- Poland 23%
- Portugal 23%
- Slovakia 20%
- Slovenian 22%
- Spain 21%
Voici plus de détails sur les taux de TVA de nos principaux pays dans lesquels Woonivers opère actuellement : Belgique, France et Espagne.
Belgium: 🇧🇪
- Standard VAT rate: 21%
- Food & books: 6%
- Non-eligible goods for VAT refunds: tobacco products
France: 🇫🇷
- Standard VAT rate: 20%
- Pharmaceutical products: 10%
- Food & books: 5.5%
- Biens non éligibles au remboursement de la TVA:produits du tabac, certains produits pharmaceutiques, voitures, pièces détachées de voitures, armes
Spain: 🇪🇸
- Standard VAT rate : 21%
- Food: 10%
- : certain pharmaceutical products, medicines, books, magazines, certain foods: (4%)
Si la TVA est incluse dans le prix des biens que vous achetez et que vous n’êtes pas résident de l’UE, vous pouvez demander le remboursement de la TVA payée.
Qui peut demander le remboursement de la TVA ?
Comme indiqué ci-dessus, tous les consommateurs ne doivent pas payer la TVA sur les biens achetés. Par conséquent, il peut faire économiser aux clients éligibles des centaines, voire des milliers d’euros.
Résidents de pays non membres de l’UE :
Premièrement, les résidents de pays non membres de l’Union européenne peuvent bénéficier de remboursements de la TVA. Deuxièmement, vous devez faire sortir ces biens de l’Union européenne, à condition qu’ils soient dans leur état d’origine (non utilisés). Troisièmement, ce privilège est indépendant de la nationalité, ce qui signifie qu’un citoyen espagnol, par exemple, peut vivre aux États-Unis et avoir droit à des achats hors taxes.
Note: Vous devez avoir une preuve de résidence mentionnée dans les documents, par exemple : passeport, permis de séjour, carte verte, carte de consulat ou autre document similaire.
Les choses à considérer :
- Les marchandises ne peuvent rester plus de 3 mois après l’achat
- Les marchandises doivent rester inutilisées, dans leur état d’origine et consommées dans le pays de résidence.
- Le remboursement de la TVA n’est pas applicable aux services (hôtels, taxis, restaurants, etc.).
Comment faire valoir vos avantages en matière du Tax-Free?
La méthode traditionnelle d’achat hors taxes peut s’avérer fastidieuse. Vous devez remplir des formulaires de détaxe auprès du commerçant ou du magasin dans lequel vous avez acheté vos marchandises, puis les faire valider et tamponner à la douane de l’aéroport (ce qui peut entraîner des heures d’attente). Après votre départ, vous devez prendre contact avec le magasin pour organiser le remboursement (ce qui peut prendre jusqu’à trois mois).
Heureusement, il existe un meilleur moyen !
Woonivers est le premier opérateur 100% numérique pour le traitement des remboursements de la détaxe. Par conséquent, les achats hors taxes sont plus faciles, plus rapides et plus fiables. Si vous voulez savoir comment vous pouvez effectuer tout ce processus à l’aide de votre smartphone, veuillez cliquer ici .
En conclusion, nous espérons que vous avez trouvé ces informations utiles. Si vous avez des questions sur la TVA, le processus d’achat hors taxe ou Woonivers, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail (traveler@woonivers.com) ou via le chat in-app ou même à vous connecter avec nous sur les médias sociaux !
